Description

Les prestations comprennent la maintenance préventive, corrective et évolutive du site web institutionnel de TSM. L’accord-cadre inclut également le recours à des développements supplémentaires selon le type de projet, ainsi que l’audit et la mise en conformité RGAA, tel que détaillées dans le CCTP.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 21/07/2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 20/07/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Il s'agit d'un accord-cade à bons de commande, comportant un montant maximum de 120 000 Euros HT sur la durée totale, reconductions comprises.