Veillio La présente consultation est passée dans le cadre d'une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique.
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JOUE
Procédure ouverte
Description
La procédure suivie est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Publié le 11 août 2024
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