Veillio La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de voirie tels que définie à l'article 2 du CCTP
93 - Seine-Saint-Denis (Île-de-France)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord cadre sera attribué à un seul titulaire
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de décomposition en lots
Publié le 9 sept. 2025 Clôturé le 29 sept. 2025, 12:00
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