Veillio La consultation a pour objet un contrat de concession de services, soumis aux dispositions des articles L1411-1 à L.1411-12 et R. 1411-1 et suivants du CGCT et à l'article L1121-3 et la 3e partie du code de la commande publique.
90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)
Services
JOUE
Description
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession.
Publié le 1 nov. 2024 Clôturé le 7 mars 2025, 12:00
Acheteur (1)
Service Commande Publique Place d'Armes, 90020, Belfort cedex
Lot (1)
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