Description

Le présent marché a pour objet l’achat de quatre (4) moteurs à balourds avec une solution de pilotage et la réalisation de prestations de service associées. Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique.