Description

Marché public de service La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1 et suivants et R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique. Durée 12 mois renouvelable 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le marché est composé de 3 lots. Les modules devront impérativement être installés, équipés et fonctionnels au plus tard le 24/08/2024