Description

Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 77000.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info Code NUTS : FRJ15 Lot 1 - Impression brochure saison 2025-2026 Lot 2 - Impression diverses brochures et dépliants Lot 3 - Impression divers petits formats Lot '4 - Impression affiches - petits formats Lot 5 - Impression affiches - grands formats Lot 6 - Impression, fabrication et pose de PLV - divers formats Lot 7 - Diffusion d'affiches Pyrénées-Orientales - petits formats Lot 8 - Diffusion d'affiches Aude - petits formats Lot 9 - Diffusion d'affiches Pyrénées-Orientales - grands formats Lot 10 - Diffusion d'affiches Aude - grands formats Lot 11 - Diffusion de supports petits formats Pyrénées-Orientales Lot 12 - Diffusion de supports petits formats Aude Lot 13 - Diffusion de supports petits formats Hérault Lot 14 - Diffusion de supports petits formats Haute-Garonne Lot 15 - Routage et affranchissement Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : NON Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONLa prestation est réservée à une profession particulière : Non Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats fourniront des échantillons pour les lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6. Possibilité d'attribution sans négociation : Oui