Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de cet accord-cadre à bons de commandes est l'entretien périodique et ponctuel des espaces verts sur le territoire Val d'Yerres Val de Seine. L'accord-cadre est alloti comme suit : Lot n°1 - Entretien des espaces verts Lot n°2 - Élagage et abattage Le titulaire est réputé avoir accepté sans réserve toutes les conditions et charges prévues au marché public. Toutes les références aux marques ou à la référence d'une marque sont données à titre indicatif. Le titulaire peut proposer des fournitures équivalentes conformément à l'article R.2111-7 du code de la commande publique