Description

Elaboration du PICS à l'échelle de VGL et révision des PCS et du DICRIM pour 15 Communes de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral, membres du groupement de commandes.

Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commandes comprenant un seuil maximum défini par membre du groupement de commandes.Le coordonnateur, la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral est mandaté pour mener la procédure de passation, signer, notifier au nom et pour le compte de l’ensemble des membres du groupement. L’exécution technique et financière des accords cadre reste à la charge de chaque membre du groupement de commandes.