Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lot 1 - pour les bâtiments du Département et du SDIS de la Haute Loire Lots 2 et 3 - pour les bâtiments du Département de la Haute Loire Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants : Département de la Haute Loire et SDIS 43 Sont donc exclus de ce marché, tous les travaux de remplacement à neuf des équipements. Ceux-ci feront l'objet de marchés spécifiques. Montant HT maximum de l'accord-cadre : 220 000 euro(s) sur 48 mois