Description

Gestion de l'approvisionnement et de la fourniture des denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage

Informations complémentaires

Conformément à l'article 1.3 du RC: Il s’agit d’un un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et maximum annuel fixé à 250 000 euros HT . Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par le Centre Hospitalier d'Uriage. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable : elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L’allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnements. Les prestations constituant ce marché présentent un caractère indissociable: elles sont interdépendantes et ne peuvent être séparées sans compromettre la cohérence technique et la continuité du service. L'allotissement créerait des interfaces multiples entre opérateurs, avec un risque accru de dysfonctionnement.