Description

Le présent marché est une PAN, Procédure Avec Négociation (après appel d'offres infructueux) passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum pour la durée totale du marché, selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum sur la durée totale du présent marché est : 1 390 000 EUR H.T. Le marché est conclu pour une période unique d'environ 33 mois, soit de la date de notification au 30 avril 2028. Le détail des quantités est indiqué dans le catalogue des besoins.