Description

La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Commune de VANDŒUVRE. Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses particulières (CCP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U). Les lieux de livraison sont fixés à l’annexe 1. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum : 30 000 € HT/AN - Montant maximum : 65 000 € HT/AN-.

Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr