Description

La présente consultation concerne : Fournitures horticoles pour la commune de Choisy-le-Roi : LOT 10 Fourniture pour paillage organique LOT 13 fourniture pour paillage minéral Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le réglement de la consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.