Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Mèze engage la présente procédure en vue de la fourniture et de la livraison de produits phytosanitaires et consommables horticoles destinés aux besoins de ses services municipaux et dans le respect des normes de qualité, de sécurité et de développement durable en vigueur. Les prestations incluent : - La mise à disposition et le transport de fournitures jusqu'aux sites désignés par la collectivité. - La remise de documents réglementaires requis (fiches de données de sécurité, certificats d'homologation, fiches techniques). - Le respect des délais de livraison et des normes environnementales applicables