Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRB02 Valeur estimée hors TVA : 85 000,00 euro(s) Lot 01 - ÉLECTRODES POUR EMG Lot 02 - ELECTRODES DE DIAGNOSTIC POUR EXAMENS ELECTROCARDIOGRAMMES Lot 03 - ÉLECTRODES ECG DE NÉONATALOGIE POUR NOURRISSONS PREMATURES AVEC CONNEXION POUR FICHE BANANE 4MM Lot 04 - ÉLECTRODES ECG DE NÉONATALOGIE A FILS PRE CONNECTES, CONNECTEUR FICHE BANANE DE 1.5MM Lot 05 - ÉLECTRODES POUR MONITORAGE DE TYPE ECG/EMG/EEG A BOUTON PRESSION PETIT DIAMÈTRE Lot 06 - ÉLECTRODES POUR MONITORAGE DE TYPE ECG/EMG/EEG A BOUTON PRESSION DIAMÈTRE MOYEN Lot 07 - ÉLECTRODES ECG RADIO TRANSPARENTES POUR MONITEUR AMAGNÉTIQUE Lot 08 - ÉLECTRODES DE SURFACE POUR EXAMENS PEA (POTENTIELS ÉVOQUÉS AUDITIFS) Lot 09 - ÉLECTRODES NEUTRES ADULTES/ENFANTS A 2 ZONES Lot 10 - ÉLECTRODES DE DÉFIBRILLATION PÉDIATRIQUE Lot 11 - ÉLECTRODES DE DÉFIBRILLATION ADULTE Lot 12 - ÉLECTRODES DE TAILLE 38MM/42MM POUR PRISE DE PARAMÈTRES ECG SUR MONITEURS MULTI PARAMÉTRIQUES Lot 13 - ÉLECTRODES DE TAILLE 68MM/72MM POUR PRISE DE PARAMÈTRES ECG SUR MONITEURS MULTI PARAMÉTRIQUES Lot 14 - ÉLECTRODES POUR PRISE DE PARAMÈTRES ECG POUR HOLTER/POLYGRAPHE Reconductions : OUI Nombre de reconductions éventuelles : 1 Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Paiement de la facture à 50 jours après réception de celle-ci et sans réserve sur le bon de livraison. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la bretonnerie 45057 OrléansCedex 1 Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique