Description

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. À titre d'information, les lots 5 à 8 sont passés en mini-lots en application de l'article R 2122-8 du code de la commande publique. Le détail des mini-lots est indiqué dans le RC