Description

Fournitures de laboratoires : Anticorps et produits associés (47 lots)

Informations complémentaires

La présente consultation est divisée en 47 lots distincts. Les lots sont détaillés dans le Règlement de la consultation joint au DCE. Les lots n°2, 5 et 8 à 47 s’apparentent à des « petits lots » et seront passés en procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article R 2123-1 du code de la commande publique. (cf. article 2.1 du règlement de consultation). Uniquement pour ces lots identifiés et conformément à l'article R.2123-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut mener une ou plusieurs phase(s) de négociation (cf. article 6.3 du règlement de la consultation). Les montants estimatifs par lot sont indiqués à l’article 2.2 du RC. La période initiale de l'accord-cadre débute le 01/07/2026 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 01/07/2026) pour une durée allant jusqu’au 30/06/2027. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n’est prise au moins 3 mois avant l’échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s’opposer à la reconduction du contrat. Il est précisé que si l’accord-cadre regroupe plusieurs lots, chacun des lots pris individuellement peut être reconduit ou non. En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Le pouvoir adjudicateur doit informer au plus tôt l’opérateur économique titulaire de l'éventuelle survenance de la reconduction anticipée due à l’atteinte du montant maximum. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le montant total estimatif du marché indiqué dans le présent avis de publicité est calculé sur la durée totale du marché (périodes éventuelles de reconduction comprises). Ce montant n'est pas contractuel. Le montant estimé de chaque lot correspond au budget alloué pour chaque lot (montant au-delà duquel l'offre pourra être déclarée inacceptable .