Description

Fournitures administratives pour l'équipement de documents de médiathèques

Informations complémentaires

L'accord-cadre de fournitures à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L.2124- 2, R.2131-16, R.2131-17, et R.2161-2 et suivants, articles L.2125-1-1, R.2121- 8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.