Description

Fournitures administratives, papiers, consommables informatiques et matériels pour activités manuelles et de loisirs destinés aux différents services de la CCHF

Informations complémentaires

Durée: voir documents du marché. Conformément aux articles R.2132-7 et R.2132-8 du Code de la commande publique, les candidats devront obligatoirement transmettre leurs propositions de manière électronique (sauf les échantillons). Parallèlement à l’envoi de leur pli électronique, les candidats doivent transmettre, dans les mêmes délais impartis et dans les conditions mentionnées à l'article 8.3 du Règlement de Consultation (RC), les échantillons listés à l’article 13 du RC (seuls les lots 1 et 2 sont concernés). Conformément à l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum annuel : 10 000 euros HT pour le lot 1, 15 000 euros HT pour le lot 2, 12 000 euros HT pour le lot 3 et 10 000 euros HT pour le lot 4. Lieux de livraison : différents pôles de la CCHF (voir documents du marché).