Description

La présente consultation concerne la fourniture, le transport et la livraison de sel pour les opérations de déverglace et de déneigement des routes départementales et des sites du département des Vosges. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre avec, pour la durée totale du marché, un montant minimum de 1 400 000,00 €ht et un montant maximum de 5 000 000,00 €ht. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.