Description

Dans le cadre de l'Appel à projet du tri hors foyer de CITEO, le SYTRAIVAL souhaite déployer un dispositif de collecte des emballages dans les espaces publics afin de faciliter le geste de tri des usagers. Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent la fourniture, la livraison, la mise en place, la signalétique et la maintenance d'abris bacs pour la collecte hors foyers des déchets ménagers suivants : emballages légers / papiers (EL) et ordures ménagères résiduelles (OMR). Deux modèles d'abris bacs devront être proposés : un pour le flux EL et un pour le flux OMR. Ces abris bacs devront pouvoir accueillir des bacs standards d'un volume de 240 litres. Il fait l'objet d'une procédure conjointe. Le SYTRAIVAL est le coordonnateur du groupement de commandes (convention) ayant pour membres : - La Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) - La Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (CCDSV) - La Communauté de Communes Saône Beaujolais (CCSB) - Le SIRTOM de la Vallée de la Grosne - La commune de Villefranche sur Saône - La commune de Gleizé - La commune de Rivolet - La commune de Saint Julien - La commune de Vaux en Beaujolais - La commune de Cluny