Description

Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais.

Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions. Le marché est conclu à prix forfaitaires.Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget propre du SIMOUV. Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché. Autres informations : Cf règlement de la consultation.