Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. La présente consultation n'est pas allotie. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il est précisé que le montant contractuel maximum correspond à 400% des quantités estimatives indiquées dans le BPU/DQE. Dans le cas de dispositifs médicaux nécessitant d'autres dispositifs médicaux ou accessoires pour leur utilisation ou leur pose, l'offre comprendra ces DM ou accessoires, ainsi qu'une estimation annuelle