Description

Les lots 12, 15 et 17 sont relancés suite à leur déclaration sans suite pour motif d'intérêt général (avis BOAMP n°24-31866 et avis JOUE n°165378-2024) (avis BOAMP n°24-31866 et avis JOUE (n°165378-2024). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaires. Le marché public est conclu pour une durée de SEPT (7) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, le marché public est passé pour une durée supérieure à quatre (4) ans pour les motifs suivants. Les produits listés dans les lots 12, 15 et 17 sont optimisés pour fonctionner avec les équipements retenus dans les lots 1 à 3 de la consultation initiale (n°2024AF04). En effet, les panels d'anticorps sont revus et validés à chaque changement d'équipement, ce qui justifie la durée des lots 12, 15 et 17.

Informations complémentaires

Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 15 du règlement de consultation.