Description

Le marché a pour objet la fourniture et travaux de pose, dépose, d'entretien et de réparation de stores, de rideaux et de films occultants/solaires pour l'ensemble des équipements de la CAPVM. Sont exclus du présent marché, la fourniture et la pose, la dépose, l'entretien ou la réparation de rideaux métalliques, des portes sectionnelles manuelles et portes et des portails automatiques

Informations complémentaires

- FORME ET MONTANT DU MARCHE : le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 12 mois de 150 000 Euros HT. - Sont détaillés au RC : la forme juridique du titulaire, le délai de validité des offres, la durée du marché, les conditions de remise des plis , les renseignements complémentaires, les prestations similaires, la négociation ainsi que les critères d'attribution des offres.