Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin d'assurer un confort d'été dans tous les locaux à forte occupation, le présent marché prévoira la fourniture et la pose de brasseurs d'air. Leur nombre et leur implantation sont précisés au sein du présent marché et des plans transmis à titre indicatif, le titulaire du présent marché devra leur dimensionnement dans le cadre de ses études d'exécution. Il sera prévu une télécommande murale par pièce

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRK26 Valeur estimée hors TVA : entre50 000,00 euro(s) et 85 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date: 27 févr. 2026 Lieu : CPAJ Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Voir cahier des charges. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Ecole publique Claudius Fournion, Rue Jeanne Pariset 69530 Brignais Visite sur site obligatoire : cf article 5.2 du règlement de consultation. Possibilité de négocier : cf article 7.3 du règlement de consultation. La date prévisionnelle de début des prestations est le 07/04/2026. La durée du contrat est conclu pour une durée de 3 mois à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. A titre indicatif, la Ville de Brignais souhaiterait que les prestations puissent se dérouler idéalement sur 2 semaines pour la commande initiale, à compter du lundi 7 avril 2026. (Vacances scolaires)