Description

Les stipulations du présent marché concernent les fournitures et les conditions d'exécution de travaux de signalisation horizontale et verticale sur la commune d'Aix-les-Bains. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique pour le montant annuel maximum suivant : 500 000 euro(s) HT.