Description

Marché de fournitures à lot unique passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures. Durée d'un an, reconductible trois fois pour la même durée. Prix unitaires et révisables.