Description

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour le CIAS et ses sites rattachés. Le marché est passé selon la procédure adaptée et est soumis aux dispositions des articles R.2123-1 ; R.2162-2 ; R.2162-13 ; R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes