Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de pièces détachées pour les tracteurs pour le Conseil départemental de l'Aisne. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.