Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots