Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'Ecole normale supérieure - PSL (relance lot sans suite)
Description
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 93 000 euros HT/ an, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Publié le 15 févr. 2024
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