Description

Les objectifs poursuivis sont d’assurer la fourniture, le conditionnement et la livraison des décorations. Celles-ci sont destinées à être remises lors de cérémonies aux récipiendaires. Les Légions d’honneur et les Ordres national du Mérite constituent la majorité des décorations remises. Enfin, des commandes de produits en métal pour des besoins spécifiques pourront être réalisées dans les conditions définies dans les pièces du marché.

Informations complémentaires

Les documents demandés au titre de la candidature, les élements exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres, et les critères d'attribution sont indiqués dans le réglement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, il est exigé la fourniture d'échantillons. La liste des échantillons demandés, ainsi que les modalités de transmission sont indiquées dans le règlement de la consultation.