Fourniture et livraison de consommables et d'outillages dédiés à l'atelier de réparation de la RRT31 Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
31 - Haute-Garonne (Occitanie)
Fournitures
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Publié le 13 oct. 2025 Clôturé le 6 nov. 2025, 12:00
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