Description

Acquisition par l'intermédiaire de bons de commandes, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle pour les agents du Département des Alpes de Haute-Provence. L'accord cadre fait l'objet de 2 lots : Lot 1 : Fournitures de chaussures de sécurité, Lot 2 : Fournitures d'équipements de protection individuelle

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les montants estimatifs de cet avis sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour information et au-delà des montants maximums, les montants estimés de commandes au regard des marchés précédents sont les suivants : Lot 1 : 35 000 euro(s) Ht / an. Lot 2 : 30 000 euro(s) Ht / an. Les quantités estimatives sont aussi indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs