Description

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de broyat vegetal de type Bois Raméal Fragmenté (BRF). La livraison est prévue en vrac. Elle comprend le transport et le déchargement aux soins du prestataire. Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel en valeur de 170 000 euros HT. Le descriptif technique du type de broyat végétal souhaité figure au Cahier des Clauses Particulières (CCP).