Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée s'étendant de sa date de notification pour une durée d'un an. Les délais de facturation et de livraison de la première commande (brasseurs d'air et leurs accessoires - fournitures A et B du BPU) sont fixés impérativement au 16/09/2026, sauf commande d'éventuelles pièces détachées complémentaires susceptibles d'intervenir ultérieurement (le délai de livraison sera alors précisé dans le bon de commande afférent). Le montant maximum de commandes pour toute la durée de l'accord cadre est fixé à 110 000 euro(s) HT