Description

Il s'agit d'un marché de fournitures. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux ouverte dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. La présente consultation n'est pas allotie techniquement. Le marché prend donc la forme d'un marché global ordinaire et traité à prix global forfaitaire.