Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Les exigences sont définies au CCTP. Pour chaque variante, le candidat devra le cas échéant également établir un recueil des éléments modifiant le cahier des charges. Chaque variante fera l'objet d'un acte d'engagement propre