Description

Le Département souhaite contribuer à la qualité nutritionnelle et gustative des repas préparés par l'Unité Préparation Culinaire (UPC) et servis dans les collèges représentant une moyenne de 3700 repas par jour. Le présent marché concerne la fourniture d'huiles alimentaires (pour l'assaisonnement uniquement) dans le cadre d'une démarche de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture, et issues d'un mode de production respectueux de l'environnement, et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Les prestations sont réparties en deux lots : - Huile de tournesol agriculture biologique (labels AB ou européens). - Huile d'olive labellisée avec un signe de qualité Egalim

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimés sont fixées au sein des DQE. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans