Description

Le présent marché concerne la fourniture d’armoires électriques, d’appareillages ainsi que d’outillages électriques ou électroniques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. A titre d’information, ci-dessous les montants estimatifs des commandes par lot à venir sur les 4 prochaines années : Lot 1 : entre 150 000 € HT et 200 000 € HT annuel ; Lot 2 : entre 8 000 € HT et 12 000 € HT annuel ; Lot 3 : entre 35 000 € HT et 50 000 € HT annuel. En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : Lot n°1 : Armoires électriques industrielles (M2024-005L1) ; Lot n°2 : Coffrets compacts de commandes industriels (M2024-005L2) ; Lot n°3 : Petits appareillages électriques, câbles et accessoires (M2024-005L3). En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 3 lots concernés. Les 3 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, le marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Chaque titulaire de l’accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l’accord-cadre est conclu : avec un maximum de 800 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1 ; avec un maximum de 50 000€ HT annuel s’agissant du lot n°2 ; avec un maximum de 200 000€ HT annuel s’agissant du lot n°3 ; Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. La durée de validité du marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.

Informations complémentaires

Le montant de 1 050 000 € HT correspond au cumul des montants maximum pour chacun des lots (800 000 € HT pour le lot 1, 50 000 € HT pour le lot 2 et 200 000 € HT pour le lot 3). Les montants s'entendent par année.