Description

L'accord cadre a pour objet les travaux de papeterie administrative (enveloppes et papier en tête pré-imprimés) pour l'ensemble des services métropolitains. Ces prestations portent sur les enveloppes et pochettes pour tout format, les têtes de lettres et suites de lettre sur du papier haut de gamme comportant notamment le logo de la Métropole de Lyon

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande. Le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme, reconductible une fois pour la même durée. Le candidat peut exercer : > référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. du code de justice administrative). > recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014)