Description

La présente consultation concerne : FOURNITURE DE VEGETAUX : - LOT N°1 : FOURNITURE D'ARBRES - LOT N°2 : FOURNITURE D'ARBUSTES - LOT N°3 : FOURNITURE DE VIVACES ET GRAMINEES - LOT N°4 : FOURNITURE DE ROSIERS Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et mise en culture de végétaux pour la Ville de Gennevilliers, tels que : - Arbres - Arbustes - Vivaces et graminées - Rosiers Lieu d'exécution : Ensemble de la Ville Lieu de livraison : Centre Technique Municipal Service Espaces Verts 81 rue du Fossé Blanc 92230 Gennevilliers La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les accords-cadres avec maximum hors taxes annuel sont passés en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le montant annuel maximum des prestations pour la période initiale de chaque accord-cadre sera identique pour chaque période de reconduction. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique