Description

Accord-cadre à bons de commande, passé selon une procédure adaptée, de fourniture de végétaux pour le projet de la Forêt des enfants, comprenant 3 lots. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et seront réglées selon les prix unitaires du bordereau de prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.