Description

Annonce dérivée - Le présent accord cadre a pour objet la fourniture des titres restaurants pour les agents de la Ville de Chirongui ainsi que ses établissements publics autonomes et annexes : CCAS et Pôle Culturel

Informations complémentaires

La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application des articles L2125-1-1°, R2162-4-2°, R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.