Description

Les spécificités sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande à prix unitaires.

Informations complémentaires

Cet accord-cadre relève de l'article R.2123-1 3° d'un service spécifique permettant une procédure adaptée ouverte