Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail des lots est indiqué en annexe du CCAP dans le catalogue des besoins

Informations complémentaires

Le montant maximum de chaque lot est indiqué à l'article dédié de l'acte d'engagement