Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits pour le traitement et l'entretien des Bassins, fontaines et piscines L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L21251 1°, R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique, il donnera lieu à des bons de commandes. Les seuils minimum / maximum de commande pour la période initiale sont fixés comme suit : Lot 1 : seuil minimum 5 000 euro(s) / seuil maximum 40 000 euro(s) HT Lot 2 : seuil minimum 3 000 euro(s) HT / seuil maximum 15 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de 01/01/2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2024. Il est reconductible par période d'un an, deux fois. Les seuils de commande précités seront identiques pour chaque période de reconduction.