Description

Accord-cadre à bon de commande comportant 3 lots mono-attributaire avec conditions d'attributions spécifiques

Informations complémentaires

Aucun candidat ne pourra être attributaire cumulativement des lots 1 et 2. En ca de candidature à ces deux lots, chaque candidat mentionnera son lot préférentiel d'attribution au sein de l'acte d'engagement, conformément aux mentions contenues au sein du règlement de consultation